Terres d'énergie
Présentation de la marque Terres d'énergie
Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par Terres d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Terres d'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'énergie arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.
Terres d'énergie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43